Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAUPHI-NOIX
DAUPHI-NOIX S.A.

Numéro de dépôt :
1710084
Date de dépôt :
06/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/1999
DAUPHI-NOIX de DAUPHI-NOIX

Présentation de la marque DAUPHI-NOIX

Déposée le 6 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DAUPHI-NOIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAUPHI-NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAUPHI-NOIX domicilié(e) Quartier de la Gare L'ALBENC, 38470 VINAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque DAUPHI-NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAUPHI-NOIX est expirée depuis le 6 novembre 1999.

DAUPHI-NOIX a également déposé les autres marques suivantes : FD NOIX DE GRENOBLE , DAUPHI NOIX , NOIX DU DAUPHINE , CLOCHE BRAND , LION BRAND


DAUPHI-NOIX S.A. - Quartier de la Gare L'ALBENC, 38470 VINAY - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Noix cerneaux, huile de noix

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.